Déposée le 11 janvier 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENOVAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ECO-VERANDA »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENOVAL domicilié(e) 84 RUE FRANCOIS DE CHABOT - 49360 - YZERNAY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENOVAL domicilié(e) 84 RUE FRANCOIS DE CHABOT - 49360 - YZERNAY - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RENOVAL, SAS - 84 RUE FRANCOIS DE CHABOT - 49360 - YZERNAY - France
RENOVAL - 84 RUE FRANCOIS DE CHABOT - 49360 - YZERNAY - France
Publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07
Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27
Inscription le 27 juillet 2011 - Rejet partiel n°554548 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27
Matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; monuments non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; monuments funéraires non métalliques ;
Construction de routes, de ponts ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.
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